Mentions Légales

I. Présentation du site

Le site [nom de domaine] est édité par [nom de la société], société au capital de [montant en euros] euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville] sous le numéro [numéro RCS], dont le siège social est situé au [adresse complète].

Le directeur de la publication du site est [nom du directeur], en sa qualité de [fonction du directeur].

Le site est hébergé par [nom de l’hébergeur], dont le siège social est situé au [adresse complète].

II. Propriété intellectuelle

Le contenu du site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, et leur mise en forme, est la propriété exclusive de la société [nom de la société], à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

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III. Protection des données personnelles

La société [nom de la société] s’engage à protéger les données personnelles de ses utilisateurs conformément à la législation en vigueur.

Les informations collectées sur le site sont destinées à la société [nom de la société] et à ses partenaires, pour les besoins de la mise en relation avec un psychologue agréé.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles les concernant. Ils peuvent exercer ces droits en écrivant à l’adresse suivante : [adresse de la société].

IV. Responsabilité

La société [nom de la société] décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations diffusées sur le site. La société [nom de la société] ne peut garantir l’exactitude, la précision, la complétude des informations diffusées sur le site.

La société [nom de la société] ne pourra être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect, matériel ou immatériel, résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité d’y accéder.

V. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l’interprétation ou l’exécution des présentes mentions légales sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.